Fondé en 2007 et établi à San Francisco par deux Américains, Airbnb – leader mondial de location de vacances – possède plus de 4 millions d’annonces dans 191 pays. La lutte contre les locations illégales de type Airbnb se multiplie depuis quelques années. Le record des amendes est atteint cette année à Paris pour un total de 1,384 millions d'euros. Les mêmes procédures se produisent dans d'autres grandes villes touristiques.

Airbnb : des locations illégales soumises à des amendes record

La justice française continue de viser les loueurs de meublés touristiques Airbnb non enregistrés à la mairie de Paris. Un niveau record des amendes est atteint entre le 1er janvier et le 15 août 2018, estimé à 1,384 million d'euros contre 1,319 million l'année dernière, selon RTL. Ceci représente à peu près 111 condamnations en l'espace de 8 mois seulement, soit l'équivalent de 30 appartements en location illégale.

À la même source de préciser que si le montant moyen de l'amende est de 12 468 euros, le pic réclamé par la justice a atteint les 50 000 euros. En fait, 80% de ces amendes infligées aux propriétaires inscrits sur Airbnb sortent du tribunal de première instance alors que la quasi-totalité émane des cas en appel.

La justice a souligné que les amendes contre Airbnb enregistrent une forte hausse afin de renforcer le dispositif de lutte contre les locations illégales. Désormais, elle a intensifié les moyens législatifs et doublé les amendes forfaitaires. En cas de retard de régularisation, elle va même jusqu'à infliger des sanctions de 1 000 euros par jour et par mètre carré selon le communiqué de la ville de Paris à l'AFP.

Pour rappel, la mairie de Paris a annoncé depuis le 1er décembre 2017 que « tout loueur de meublé touristique dans la capitale (même occasionnel) doit en amont enregistrer le logement ». Cette procédure permet de délivrer un numéro à chaque propriétaire devant figurer sur l'annonce en ligne d'Airbnb afin de ne pas dépasser la durée limite légale de 120 jours maximum de location par an. Justement, la mairie de Paris attaque Airbnb et avertit les propriétaires qui n'ont pas encore retiré les annonces sans numéro d'enregistrement.

Attaques contre Airbnb : émanant des grandes villes touristiques

Il n'y a pas qu'à Paris que les contrôles des locations Airbnb s'intensifient, mais aussi dans d'autres grandes villes touristiques. La mairie de Barcelone, à la suite d'une multiplication de contrôles, a fermé 254 locations meublées illégales le 10 août 2018, infligeant ainsi une amende de 30 000 euros pour chaque propriétaire - mais qui pourrait atteindre 600 000 euros ! Résultat enregistré seulement 1 mois après l'adoption d'un « plan choc » visant à lutter contre ce phénomène.

À Berlin, le secrétaire d'État au logement va jusqu'à interdire la location d'appartement ou de maison de plus d'une pièce aux touristes faisant l'objet d'une amende jusqu'à 100 000 euros. Cette guerre contre Airbnb est déclarée suite au retrait de plus de 10 000 logements traditionnels rejoignant ainsi le rang de locataires en ligne.

La loi new-yorkaise, interdisant depuis 2010 la location d'un appartement pour moins de 30 jours (sauf si son propriétaire s'est déclaré hôtelier ou s'il est présent le temps de la location), a poussé Airbnb à supprimer des centaines d'offres illégales sur son site.

À San Francisco, depuis fin 2014, les propriétaires membres d'Airbnb sont soumis à un droit d'inscription de 50 dollars, une assurance et une taxe de séjour de 14% par nuitée. Toutefois, cette plateforme y a remporté une victoire contre un référendum sur un projet de durcissement des règles de location entre particuliers.

Cette pluie d'amendes contre Airbnb n'est peut-être pas prête de s'arrêter... Histoire à suivre !

Pour aller plus loin :

https://www.lemonde.fr/economie/article/2016/04/26/airbnb-berlin-durcit-les-regles-pour-les-locations-touristiques_4909031_3234.html

https://fr.sputniknews.com/societe/201808311037903547-airbnb-amendes-sanctions-plateforme/

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